Les présentes conditions générales de vente régissent les prestations proposées par Abysse, marque commerciale de Lise Guillon, spécialisée dans la création d’identités visuelles, la conception de sites internet, la photographie professionnelle, les supports de communication et le conseil en stratégie de communication.
Toute prestation fait l’objet d’un échange préalable afin de définir les besoins du client. La réservation devient effective après validation du devis par le client et, le cas échéant, après versement de l’acompte indiqué sur celui-ci.
Les modalités de paiement sont précisées sur le devis ou la facture.
Sauf mention contraire, un acompte peut être demandé avant le début de la prestation. Le solde est exigible à la livraison ou selon l’échéancier convenu entre les parties.
Toute annulation par le client doit être communiquée dans les meilleurs délais.
Les prestations déjà réalisées ou engagées restent dues. En cas d’annulation après validation du devis, l’acompte versé demeure acquis à Abysse, sauf accord particulier.
Abysse s’engage à réaliser les prestations avec professionnalisme, dans le respect des échanges convenus avec le client et des délais annoncés, sous réserve de la transmission des éléments nécessaires au projet.
Le client demeure responsable :
Abysse ne pourra être tenu responsable des conséquences résultant d’informations erronées, incomplètes ou communiquées tardivement par le client.
Abysse est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle (Orus), dont une attestation peut être fournie sur demande.
Abysse se réserve le droit de refuser ou d’interrompre une prestation lorsque :
Toute modification importante du cahier des charges pourra faire l’objet d’un devis complémentaire.
L’accès au domicile se fait selon les modalités définies avec le client. Doolooloo s’engage à respecter les lieux avec sérieux et discrétion.
Le client s’engage à :
Sauf mention contraire prévue au devis, les créations réalisées par Abysse sont cédées au client après paiement intégral de la prestation, conformément aux droits d’utilisation définis entre les parties.
Abysse se réserve le droit de présenter les réalisations effectuées dans son portfolio, sur son site internet et ses supports de communication, sauf demande écrite contraire du client.
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément au droit français.
Le client dispose d’un délai raisonnable pour relire et valider les livrables transmis. Toute demande de modification après validation pourra être considérée comme une prestation complémentaire et faire l’objet d’une nouvelle facturation.
